Radon

De quoi parle-t-on et pourquoi s’intéresse-t-on à ce gaz dans la construction ?

Le radon est un gaz radioactif, d’origine naturelle, incolore et inodore. Il fait partie de notre principale exposition d’origine naturelle aux rayonnements ionisants et représente la seconde cause de décès par cancer du poumon, la première étant liée au tabagisme. (Calculez votre exposition aux rayonnements ionisants)

Le radon, à l’extérieur d’un bâtiment, ne pose pas de problème car il est dilué rapidement à l’atmosphère. Il fait partie intégrante du système environnemental dans lequel nous évoluons. Par contre, nos dispositions constructives et nos techniques de renouvellement d’air peuvent entraver sa dispersion. Il s'accumule alors dans nos espaces de vie ou de travail.

Il est donc indispensable d’évaluer le risque de radon dans tout projet de construction, pour adapter la conception en conséquence. En cas de rénovation énergétique, c’est également un risque à prendre en compte : des adaptations peuvent s’avérer nécessaires pour garantir la santé des occupants.

Comment savoir si mon bâtiment est situé dans une zone exposée ?

Le radon est naturellement présent sur terre. Son exhalaison est liée à la quantité d’uranium présent dans les roches et aux capacités de transferts au sein du substratum géologique (perméabilité, porosité). L'Institut de Radioprotection et de Sûreté nucléaire (IRSN) a établi une cartographie évaluant le risque radon à l’échelle communale sur la base de la carte géologique de France au 1/1 000 000^ème.

Depuis 2018, date à laquelle la Directive 2013/59 Euratom du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultants de l’exposition aux rayonnements ionisants, a été transposée en droit français, le radon est classé risque naturel dans le code de l’environnement. Ce risque est défini sur la base d’un découpage administratif à l’échelle communale.

Depuis 2022, la réglementation privilégie les établissements recevant du public accueillant une population sensible ou une population exposée sur une longue durée.

Les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux disposant d’une capacité d’hébergement sont soumis une mesure obligatoire de l’activité volumique de radon, au titre du Code de la santé publique, selon le zonage de risque :

• 1° en zone 3 pour tous ces établissements,
• 2° en zone 1 et 2, lorsque la surveillance en vigueur avant le 1er juillet 2018 ou la surveillance volontaire (résultats existants les plus récents) montre un dépassement du niveau de référence de 300 Bq/m³ .

Pour les ERP qui étaient concernés par l’ancienne réglementation, des dispositions transitoires sont prévues : retrouvez le détail dans l’instruction N° DGS/EA2/2021/17 du 15 janvier 2021 précisant les missions des agences régionales de santé en matière de gestion et d'information sur le risque radon.

Dans les communes des zones 3 (ou en zone 1 et 2 le cas échéant), par mesure de simplification, si deux campagnes de mesurage décennal sont consécutives et ont des résultats inférieurs à 100 Bq/m3 , il y a possibilité de lever le dispositif de surveillance. La surveillance reprend en cas de travaux modifiant substantiellement l’étanchéité aux gaz du sol ou la ventilation (exemple : réhabilitation).

Les résultats des campagnes de mesurage antérieures au 4 juin 2018 ne sont pas pris en compte pour la levée du dispositif de surveillance, cette possibilité de levée n’ayant été introduite que par le décret du 4 juin 2018.

Comment savoir si je suis soumis à ce risque dans mon établissement ?

Depuis 2018, la valeur de référence en Europe et donc en France, pour définir le risque est de 300 Bq.m^-3 applicable seulement là où il existe un cadre réglementaire.

Les établissements de santé et médico-sociaux, qui répondent à une obligation réglementaire de suivre ce risque doivent passer par un organisme agréé par l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) de niveau N1A : Listes des agréments d'organismes - 01/09/2023 - ASN

Plusieurs guides sont disponibles sur le site de l’ASN en fonction de l’approche (au titre du code du travail ou du code de la santé publique).

Pour les établissements qui ne sont pas soumis à  une obligation réglementaire, ils peuvent procéder à un mesurage de l’activité volumique de radon via un organisme agréé ou de façon autonome, dès lors, qu’une personne compétente sait procéder à une mesure intégrée par DSTN (détecteur solide de traces nucléaires) selon la norme NF ISO 11665-4 et sait interpréter les résultats comparés aux valeurs de référence.

En fonction des résultats observés ou remis par l’organisme de contrôle et du cadre réglementaire, il sera peut-être nécessaire de faire intervenir un organisme agréé de niveau 2.

A l’issue des investigations et des résultats observés, après analyse de ces résultats dans une vision pluridisciplinaire (mesures /dispositions constructives/renouvellement d’air), des travaux de remédiation pourront être envisagés.

Comment faire des travaux de remédiation?

En Bourgogne-Franche-Comté, un projet mené par l’Université de Franche-Comté et la HEIEA de Fribourg, en partenariat avec un ensemble de partenaires parmi lesquels l’IRSN, le CEPN, le Cerema, le CSTB, l'ARS, l'ASN, la DREETS, la DREAL, ATMO-BFC ou, bien encore, le Pôle énergie, a permis la création de la plateforme Jurad-Bat qui capitalise aujourd’hui le maximum d’informations et de retours d’expérience, notamment grâce à l’expérience suisse sur le sujet, sur les techniques de remédiation.

Dans le cadre du Plan Régional Santé-Environnement 4 Bougogne-Franche-Comté, il est prévu d’accompagner des établissements qui profitent des travaux de rénovation énergétique pour traiter le risque radon.